Le Congrès du Pays Kanak à l'Ile des Pins

Le Congrès annuel du Pays Kanak se tient du 27 au 29 août à l'Ile des Pins.

Le congrès comprend le sénat coutumier, les conseils coutumiers, les grands chefs de districts et leur porte-parole, les chefs et les présidents des conseils des chefs de clans ou conseil des anciens.

Il se tient en général au mois d’août de chaque année, lors du renouvellement de la présidence. A cette occasion également, le bureau du Sénat, ainsi que les commissions sont renouvelées.

Un pilou d'accueil du groupe de danse de Wapan
s'est déroulé lors du Congrès à l'Ile des pins. 

Lors du Congrès de l'Ile des pins, le sénateur Jean KAYS de l'aire XÂRÂCÙÙ succèdera à M. Paul VAKIE. La passation coutumière de la présidence aura lieu le 29 août, en fin de matinée.

Pour rappel, l'organisation du Sénat coutumier est la suivante :

LE PRESIDENT
Le sénat coutumier désigne son président pour une durée d'un an et fixe son siège. Le principe de la présidence tournante prévaut entre les sénateurs des huit pays, il est basé sur le consensus coutumier. Le président du sénat coutumier organise et dirige les services du sénat coutumier.

LE BUREAU
Il est constitué : du président, de la 1er vice-présidence (assurés par les sénateurs d’un pays), de la 2ème vice-présidence (assurés par les sénateurs d’un pays), ainsi que du porte-parole (assurés par les sénateurs d’un pays).

LES COMMISSIONS
Il est fixé 8 commissions internes : Terre kanak sol, sous-sol, espace maritime et aérien ; droit et justice; Affaires culturelles, Santé et médecine traditionnelle; Education/formation et Jeunesse; Développement économique, social et environnement; Budget, Institution ; Conciliation, médiation et restructuration. La désignation des membres tient compte de la représentativité des 8 pays, tout membre du sénat doit faire partie d’au moins une commission.

L’ASSEMBLEE PLENIERE
Elle est composée des 16 sénateurs coutumiers (désignés pour 5 ans), elle délibère et émet des avis dans les conditions prévues aux articles 142 à 145 LO.

Téléchargez le programme complet du Congrès du Pays Kanak .

Pour en savoir plus sur l'organisation du Sénat coutumier.

Sénat Coutumier

Attention : les anciens Francs Pacifique n’auront plus cours après le 30 septembre

 Le 30 septembre 2014 les anciens billets en F CFP seront définitivement retirés de la circulation dans les territoires français du Pacifique

source : Les anciens Francs Pacifique n’auront plus cours après le 30 septembre | Tahitinews

Communiqué de soutien du Bureau Confédéral à Mr Louis Kotra Uregei

 

UNION SYNDICALE DES TRAVAILLEURS KANAKS ET DES EXPLOITES 
« La confédération de l’avenir » 
BP 4372 Nouméa – Tél : 27.72.10 Fax : 27.76.87
Email : ustke@lagoon.nc 


Communiqué de presse

COMMUNIQUE DE SOUTIEN DU BUREAU CONFEDERAL USTKE A M. LOUIS KOTRA UREGEI, INITIATEUR ET CO-FONDATEUR DE L’USTKE, MEMBRE DU COLLEGE HONORAIRE 
  Devant les attaques incessantes  à caractère calomnieux et diffamatoire lancées à l’encontre de M. Louis Kotra UREGEI, initiateur et membre co-fondateur de l’USTKE, aujourd’hui membre du Collège Honoraire, le Bureau Confédéral de l’USTKE, réuni en séance hebdomadaire du 27/08/2014 lui apporte son total soutien et lui exprime sa profonde  solidarité.     Le Bureau confédéral, organe de direction de l’USTKE, tient à lui témoigner sa reconnaissance d’avoir eu l’intelligence et le courage politique dans le contexte difficile de 1981, de susciter  la réflexion et la concertation qui ont abouti à la création du STKE, le 5 décembre 1981, devenu par la suite USTKE.  L’USTKE représente aujourd’hui la deuxième force syndicale du Pays.  Cette situation enviée par beaucoup d’organisations syndicales, l’USTKE la doit à l’efficacité du travail mené sur le terrain des entreprises et des administrations par ses délégués, sur celui effectué au sein des instances paritaires où siègent nombre de ses représentants et enfin, par l’activité formation de ses responsables assurée par le Centre Confédéral d’Education Ouvrière et Populaire (CCEOP). 
  Le Bureau confédéral de l’USTKE rappelle que le débat contradictoire a toujours eu lieu au sein de l’organisation et qu’il est un élément contributeur déterminant dans la réflexion et  l’analyse qui aident à la prise de décisions assumées par l’ensemble de ses structures.  Ce débat contradictoire s’inscrit dans un cadre dédié à cet effet qui est celui des instances statutaires que sont les conseils syndicaux, les comités directeurs, bureaux élargis et bien évidemment le congrès qui se tient tous les 3 ans. 
        
Le Bureau confédéral

Cérémonie de restitution du crâne du chef Ataï : entre mémoire et politique

Le crâne d’Ataï a été remis jeudi à ses descendants par la ministre des Outre-mer, un geste à forte portée politique. Ce chef kanak a été tué en Nouvelle-Calédonie pendant la révolte de 1878 contre les colons français. Ses reliques étaient conservées à Paris depuis 136 ans.

 28 août 2014, le grand chef Bergé Kawa, descendant d'Ataï, pose devant l'orme blanc planté au Jardin des plantes à Paris.

Deux petits cercueils en bois, voilà dans quoi reposent désormais les crânes d’Ataï et de son sorcier, ces figures kanak tuées lors de la révolte de 1878 contre les colons français en Nouvelle-Calédonie. Dans le grand amphithéâtre du Muséum national d’histoire naturelle jeudi matin, la ministre des Outre-mer a remis leurs reliques à leurs descendants et à des membres du Sénat coutumier. Cela faisait 136 ans qu’elles étaient conservées à Paris.
"La réconciliation est un acte difficile, parfois douloureux", a déclaré George Pau-Langevin, suite à l’intervention percutante du chef Kawa Bergé, petit neveu d’Ataï et chef de la tribu de Petit-Couli en Nouvelle-Calédonie. "Nous allons engager une période de dialogue pour faire en sorte de nous entendre", a ajouté la ministre, qui doit se rendre sur le Caillou en novembre prochain avec François Hollande. 

  28 août 2014 à Paris : ces deux petits cercueils abritent le crâne d'Ataï et celui de son sorcier, décapités le 1er septembre 1878.

Un long réquisitoire

Bergé Kawa a profité de son passage à la tribune pour prononcer un discours fleuve, assez incisif. "Ces reliques nous renvoient à une réalité historique et coloniale, cruelle et barbare : deux peuples qui n’ont cessé de s’affronter, a-t-il asséné d’une voix sourde. Aujourd’hui encore, le peuple kanak est désabusé, sinistré dans son propre pays." 

Après avoir évoqué l’importance d’Ataï, qu’il n’a pas hésité à comparer à de Gaulle ou Vercingétorix, Kawa Bergé s’est lancé dans un long réquisitoire (plus de trois quarts d'heure), interpellant George Pau-Langevin sur l’échec scolaire des jeunes kanak ou la pollution due aux accidents industriels. Puis direction le Jardin des Plantes où un "orme de la paix" a été planté, non loin de la serre de Nouvelle-Calédonie.

  La plaque qui accompagne l'orme blanc planté le 28 août 2014 par Bergé Kawa, George Pau-Langevin et Thomas Grenon, directeur du Muséum national d'histoire naturelle.

A quand un mausolée ?

L’histoire des reliques d’Ataï et de son sorcier est loin d’être terminée. Les crânes doivent désormais être acheminés en Nouvelle-Calédonie (arrivée prévue le 2 septembre), où la légitimité de Bergé Kawa est contestée par certains clans. Sans compter que le chef Ataï a lui-même été assassiné par des auxiliaires kanak, proches du pouvoir colonial.

Reste également à trouver un lieu pour ériger un mausolée. "La terre d’Ataï est aujourd’hui occupée par un colon, explique l’historien calédonien Jerry Delathière, invité à Paris pour la cérémonie. Tant que cette terre ne sera pas restituée, il n’y aura pas de monument funéraire." 
Ecoutez ci-dessous Jerry Delathière, au micro de Caroline Marie pour Radio Outre-mer 1ère :

L'historien Jerry Delathière revient sur le problème de l'emplacement du futur mausolée d'Ataï.

En attendant, les deux reliquaires seront entreposés à Petit-Couli à Sarraméa, dans le clan de Bergé Kawa. La levée de deuil est prévue le 1er septembre 2015, jour anniversaire de la mort d’Ataï. Ses descendants espèrent résoudre ce différend foncier avant cette date symbolique.

Remise du crâne du chef Ataï à ses descendants kanak le 28 août 2014 à Paris

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  Bergé Kawa pendant son discours
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  La coutume
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  La coutume
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  La coutume
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  Les présents
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  La plaque apposée sur le reliquaire d'Ataï
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  George Pau-Langevin et Bergé Kawa
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  Le grand amphithéâtre du Muséum national d'histoire naturelle
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  Jerry Delathière, historien et CPE en Nouvelle-Calédonie
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  "On aurait tous aimé avoir Ataï comme grand-père", 

  Emmanuel Kasarhérou, ex-commissaire de l'exposition "Kanak, l'art est une parole"
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  Le député européen José Bové, proche de Bergé Kawa, 

  devant l'orme blanc planté pour l'occasion

Ataï, les têtes maories et la Vénus Hottentote

La restitution des crânes d’Ataï et de son sorcier n’est pas sans rappeler l’affaire des têtes maories, remises à la Nouvelle Zélande en 2012. Dix ans auparavant, c’est la Vénus Hottentote qui était rendue à l’Afrique du Sud par le Muséum national d’histoire naturelle.

Source

Jerry DELATHIERE : Le Grand Chef Ataï et l'insurrection de 1878

L'insurrection de 1878 en Nouvelle-Calédonie, colonisée depuis 1853 par la France, a été d'une extrême violence. Révoltés kanak, colons, militaires, en six mois 1200 personnes ont été tuées sur un  territoire qui à l'époque comptait à peine 40 000 habitants. 

De juin à décembre 1878, l'insurrection a mis à feu et à sang tout le centre-ouest de la Grande Terre, de la Foa à Poya.

 Le 25 juin 1878 quatre gendarmes de La Foa sont assassinés et les révoltés kanak massacrent des colons.

Le colonel Gally Passeboc organise une contre offensive militaire qui n'est absolument pas adaptée à la guerilla menée par les kanak. Gally Passeboc est d'ailleurs tué dans une embuscade le 3 juillet 1878.

 Le commandant Rivière prend alors la relève avec le soutien du Grand chef de Canala. Le 1er septembre 1878 Ataï  et son "sorcier" sont tués à coups de  de sagaie et décapités par Segou et ses hommes, des kanak de Canala.

 Mais malgré la mort du Grand Chef de Komalé, devenu un symbole, la révolte continue jusqu'en décembre 1878.

Source

Mehdi Lallaoui et le chef Ataï

Mehdi Lallaoui fait partie de ces réalisateurs dont vous ne pouvez plus vous débarrasser ! Vous l’invitez une fois, il revient cinq fois, et toujours avec un nouveau film sous le bras. Seulement voilà, vous êtes contents de constater, année après année, qu’il n’a rien perdu de son énergie militante et bouillonnante.




Mehdi est invité une première fois à Douarnenez en 1994 pour les « Peuples berbères » avec son film Kabyles du Pacifique, un épisode de la colonisation, où l’on envoie en exil en Nouvelle-Calédonie des Kabyles qui s’étaient révoltés vers 1873 contre l’occupant français.
Deux ans plus tard, en 1996, le voilà de retour pour l’édition «Communautés immigrées en Europe». Normal, il est le fondateur, avec Samia Messaoudi et l’historien Benjamin Stora, de l’association Au nom de la mémoire. Trois thèmes les guident : les mémoires ouvrières, souvent liées à l’immigration, les mémoires urbaines, et les mémoires issues de la colonisation. Parmi leurs réalisations : Le silence du fleuve, sur les massacres du 17 octobre 1961.
En 2007, pour «Portraits de colonisés», Mehdi revient avec une brassée de documentaires. Parmi eux, un très beau film sur Jacques Charby, ce comédien humaniste engagé aux côtés des Algériens pendant cette «guerre sans nom». Un autre portrait, Jean-Marie Tjibaou ou le rêve d’indépendance, en 2001, dit combien Mehdi est resté fidèle à cette région du monde, où il ne cesse de retourner depuis 1993. Il réalise Retour sur Ouvéa en 2008, puis en 2010, La délégation ou le voyage en Kanaky. De-là va naître une belle histoire, à la fois prélude et accomplissement, retracée dans le film La tête d’Ataï que Mehdi présente en «Grande Tribu».
Entre deux rires, Mehdi nous raconte : Ataï est un chef kanak, qui mène l’insurrection de 1878, dans la région de la Foa. Tué le 1er septembre 1878, décapité, sa tête est envoyée par bateau en France, pour les besoins de la Société d’Anthropologie de Paris. Une nouvelle science voit jour : la phrénologie, ou étude des crânes. On perd ensuite la trace de cette tête, qui voisine avec des milliers d’autres sur des étagères poussièreuses de réserves muséales.
En janvier 2010, Mehdi se rend en Nouvelle-Calédonie, en compagnie de José Bové qui mène une mission destinée à soutenir des militants syndicaux emprisonnés. C’est au cours d’une cérémonie coutumière que des chefs kanak leur demandent officiellement de tout faire pour que soit restituée à son peuple la tête du chef rebelle. La coutume signifie obligation pour les deux hommes. Cette demande faisait déjà partie des requêtes des Kanak lors des accords de Matignon en 1988, puis des accords de Nouméa en 1998. La suite ? Blocages, inertie, entêtement d’une poignée de citoyens, vote de lois, les épisodes sont nombreux... Allez-voir le film !
Ce jeudi 28 août 2014, la tête d’Ataï sera remise à une délégation de chefs coutumiers kanak, lors d’une cérémonie officielle au Muséum d’Histoire naturelle. Un acte d’autant plus important qu’il signifie une reconnaissance implicite des spoliations qu’ont subies les Kanak en ces temps de colonisation.
Dans l’avion de retour vers la Nouvelle-Calédonie, Mehdi Lallaoui, officiellement du voyage, ne boudera pas son plaisir. Tout comme les Kanaks qui ne devraient pas manquer d’arriver sur la Place du festival, pour célébrer avec le film La tête d’Ataï cet épisode du combat pour la dignité des peuples...

MEDIAPART 

 Cérémonie de retour du grand chef Ataï à Paris

Ce sera chose faite le 28 août 2014. La remise officielle des reliques d’Ataï par la ministre des Outre-mer, George Pau-Langevin aux clans de l’aire coutumière concernée et une cérémonie de recueillement précéderont ce retour dans l’archipel.

Le crâne du Grand Chef Ataï et de son compagnon « Le sorcier », arriveront en Nouvelle-Calédonie, le 2 septembre 2014. Ils seront déposés à la tribu de Petit Couli à Sarraméa pendant un an, puis de nouvelles cérémonies se dérouleront lors de la levée de deuil.

Grand amphithéâtre du Muséum (GAM) 9h30-12h

9h15 : accueil du public par l’entrée principale du GAM / Presse Abside A du GAM 

9h30 : Prise de paroles • Directeur général du Muséum, Monsieur Thomas Grenon • Historien, Monsieur Jerry Delathière • Grand chef coutumier du district de La Foa, Monsieur Bergé Kawa, • Ministre des Outre-mer, Madame George Pau-Langevin 

10h30 : Coutume d’au revoir 

11h : Plantation d’un arbre par le Grand Chef Bergé Kawa, la ministre des Outre-mer et le directeur général du Muséum. 

11h30 -12h : Échanges avec la presse dans la serre de Nouvelle-Calédonie 

Source

Réponse de Louis Kotra Uregei, Président fondateur de l'USTKE à André François-Elocie

André François-Elocie se présente comme un membre historique et fondateur de l’USTKE au début de son propos. C’est le début d’une compilation d’allégations fausses qui remplissent cet article auxquelles je reprendrais répondrais point par point, d’aucuns s’en étant fait les gorges chaudes, chacun appréciera qui est qui et qui a fait quoi. Cette réponse sous forme de bilan prend à témoins tous mes camarades de l’USTKE qui ont partagé ces faits.

André François-Elocie n’a jamais été fondateur du Syndicat des Travailleurs Kanak et des Exploités ! Je connais exactement les camarades qui ont œuvré pour ce nouveau syndicat en 1981 et François-Elocie n’en a jamais fait partie. Il a tourné de temps en temps autour de ceux qui ont réfléchi et travaillé pendant des mois pour mettre en place ce nouveau syndicat mais à aucun moment il n’a donné de son précieux temps ni eu le courage de s’engager pour apporter sa pierre à l’édifice qui se dessinait. Le risque était trop grand et pour tous ceux qui le connaissent bien et je pense en faire partie, derrière les attitudes provocantes et soi-disant révolutionnaires de « Dédé » se cachait bien et se cache toujours une personnalité très opportuniste. Il n’a rejoint l’USTKE que plusieurs semaines après sa création, d’ailleurs les premiers  secrétaires généraux du STKE du CHT ont été Walles Walles, André Wamytan et plus tard, Etienne Kausuo mais pas de François-Elocie. 

Le Mouvement Nationaliste Unitaire organise une journée récréative le 06 septembre à Pierre Lenquette, Montravel.

Nous vous proposerons des activités sportives (foot à 7/volley), un plateau musical avec une scène libre et des têtes d'affiche comme BLUE HAU, EKOTEN, Ingrid AUCHER, etc...
 Nous organiserons également une rencontre avec les élus de la liste Construisons notre Nation arc-en-ciel (7 élus à la province sud). 

Merci de venir nombreux et de passer le message

PNG: « We are heroes », l'hymne des Jeux du Pacifique

La star papoue Honlly Isaad, le chanteur du groupe Jokema (au centre, ici en compagnie de membres du comité organisateur), a chanté l’hymne des Jeux du Pacifique pour la première fois en public cette semaine, à Port-Moresby. (Facebook) 

Rien ne se fait sans chanson, le comité organisateur a donc lancé l'hymne des Jeux 2015 lors d'une cérémonie avec tous les sponsors jeudi, à Port-Moresby

 

 

 « We are heroes » (« nous sommes des héros »), l'hymne des prochains Jeux du Pacifique, appelle à l'unité et à la paix par le sport, et célèbre l'amitié qui lie les peuples de la région. 

 

Le comité d'organisation des Jeux a choisi la star papoue, Honlly Isaac, le chanteur du groupe Jokema, pour composer et interpréter l'hymne. Il avait un cahier des charges assez précis. Peter Stewart, le Président du comité des Jeux du Pacifique 2015 :  

 

« Nous voulions que la chanson décrive les Jeux, du point de vue des athlètes, mais aussi des spectateurs, et leur importance pour la région Pacifique. C'est une réussite. » 

 

Honlly Isaac est quasiment un artiste d'État en Papouasie Nouvelle-Guinée. Il est un chaud partisan du Premier ministre Peter O'Neill et de son parti, le PNC. Honlly Isaac a même écrit une chanson pour Peter O'Neill pendant la campagne électorale l'année dernière. Peter Stewart :  

 

 « La célébrité de Honlly Isaac est une aubaine pour nous, parce que la chanson va cartonner tout de suite. Il s'est approprié notre cahier des charges, il a tout de suite eu une idée de composition de l'hymne, et il l'a fait dans son style, et le résultat est très moderne, c'est fantastique. »

 

Peter Stewart, le Président du comité des Jeux du Pacifique 2015, au micro de Richard Ewart. 

 

3000 athlètes de 21 pays du Pacifique convergeront vers Port-Moresby en juillet 2015 pour ces Jeux du Pacifique. Ce sera une double célébration, car la Papouasie Nouvelle-Guinée fêtera aussi ses 40 ans d'indépendance en 2015

Radio Austalia

 

‘Reviving the vision’ coming alive again

First is that Prime Minister Joe Natuman is the latest Prime Minister, second is that the weather is simply fantastic with a slight breezy touch and third is the feeling that the huge crowd is beginning to feel the revival of the spirit of nationalism, as individuals hold the Vanuatu Flag aloof to ride the wind throughout the two and half hour ceremony, marking the 34th Independence Anniversary Official Ceremony at Independence Park yesterday.

Not only that but the culmination of the powerful address by the first Prime Minister from Tanna is a rare custom dance from West Tanna called Kapielkapiel. It arrives like a silent whirlwind to capture the definition of peace and unity. It then develops to create little groups then remerges to consume all differences to enjoy peace and unity once more.

Performed by men and women and boys and girls, it tells of a solid life complete with stability which then disintegrates as a result of instability. But the small groups then remerge to consume all differences as the men close in on each other and clap and swing their hands and sing and hum in unison, while the women leap up with agility into the air then land on their toes to build a human fence round the men, who stump their feet with such power as to make the ground shake.

Kapielkapiel demonstrates the true political life of the country since July 30 of 1980, 34 years this year.
What a powerful message from the Natuman Government to the nation to honour 34 years of freedom.
As to how many people are at the ceremony, some put it at approximately 4, 000 strong while others argue it could be the biggest crowd in the late 34 years, pointing out the thick crowd spill at the back of the stage towards the telecommunications centre and all around towards the Ministry of Foreign Affairs and as far across as the Paton Memorial Church at the other side of the road.

A large number of pro-independence visitors from New- Caledonia displaying a Free Kanaky Banner below PMC, South Sea Islanders from Australia and a large group from the Solomons are celebrating with Vanuatu this week.

The only complaint to Daily Post is that since Digicel was able to set up wide screens for the public to enjoy the Soccer World Cup, the Government should have asked them to also set up similar screens at Independence Park to allow everyone to view the ceremony.

VanuatuDaily Post

En français : Un grand nombre de visiteurs indépendantistes de Nouvelle-Calédonie qui arbore ci-dessus leur banderole « Free Kanaky » ("Kanaky libre"), mais aussi des iliens du sud de l'Australie et une grande délégation des îles Salomon sont venus célébrer avec le Vanuatu l’événement de la semaine.

Conférence Economique Sociale et Fiscale des 20 et 21 Août 2014

En vue de la tenue de la Conférence Economique Sociale et Fiscale, le Groupe UC-FLNKS et Nationalistes, tient à faire part de plusieurs constats

- Le Groupe n’a pas été associé aux travaux préparatoires de cette conférence

- Philippe GERMAIN, en charge de l’organisation de cette conférence est passé outre l’esprit de solidarité et de collégialité sensé primer sur ces dossiers sensibles, en s’accaparant du dossier sans même y faire participer les autres membres du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

- Ladite conférence est bâtie sur les Accords économiques et sociaux du 12 Juin 2012 et sur le Protocole de fin de conflit vie-chère du 27 Mai 2013, résultant des travaux des « commissions spéciales vie chère » (intersyndicale-USTKE et patronales), présidées entre 2012 et 2014 par Roch WAMYTAN, alors président du Congrès.

- La préparation de cette conférence n’a pas pris en compte les travaux de la « commission spéciale Fiscalité » présidée par Mme Caroline MACHORO-REIGNIER, travaux basés sur le rapport de Jean-Pierre LIEB, inspecteur général des finances et ancien chef du service juridique de la fiscalité à la Direction Générale des Finances Publiques, rapport commandé par le Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Il nous faut, par ailleurs, rappeler ici le sort réservé à la TGA tant attendue par les calédoniens, votée une première fois par le Congrès en Janvier 2012, puis repoussée par les non-indépendantistes, cette conférence risquant de déboucher sur le report sine die de cet impôt.

- La Nouvelle-Calédonie dispose déjà d’études et d’analyses de très haut niveau tel le rapport du professeur WASMER et celui de l’Autorité de la concurrence. Il ne reste plus qu’à appliquer, avec un courage politique, les scenarii posés, afin d’entamer une véritable réforme structurelle de l’économie calédonienne.

- Lier le discours de politique général du Gouvernement, prévu le 29 Août, aux conclusions de cette conférence, apparaît comme une tentative des signataires du Contrat de Gouvernance Solidaire, de s’approprier et de détourner certaines de ces réformes économiques, fiscales et sociales à engager, dans le sens de leurs intérêts politiques.

- S’il est important d’associer les acteurs socio-économiques aux travaux et décisions des institutions, il est indéniable que seuls les élus ont la responsabilité du vote final, selon les différents axes de politiques publiques et selon le mandat qui leur a été dévolu après les dernières élections. Dans cet esprit, le Groupe UC-FLNKS et Nationalistes s’attachera à se conformer aux dispositions des Accords socio-économiques du 12 Juin 2012 et du Protocole de fin de conflit vie chère du 27 Mai 2013.

Aussi, le Groupe UC-FLNKS et Nationalistes se voit dans l’obligation de décliner l’invitation faite, d’assister à la Conférence Economique, Sociale et Fiscale des 20 et 21 Août 2014.

Le chef de Groupe UC/FLNKS et Nationalistes

Roch WAMYTAN

Qui pourra voter au(x) prochain(s) scrutin(s) d'autodétermination? – Nouvelle-Calédonie

Attention! Pouvoir voter lors du ou des prochains référendums de sortie de l'accord de Nouméa ne sera pas automatique car il faudra préalablement s'inscrire. 

C'est ce qu'indique l'avis du Conseil d'Etat précisant les conditions pour figurer sur la liste spéciale du scrutin d'autodétermination.

Qui pourra voter au référendum de sortie de l’Accord de Nouméa ? 

Cette question, qui sera l’un des principaux points abordés lors du prochain Comité des signataires, nécessitait un éclairage juridique préalable solide pour éviter de revivre l'épisode peu glorieux des dernières élections provinciales. C'est le Conseil d'Etat qui s'est penchée sur la question et qui a rendu un avis, récemment transmis aux élus calédoniens par le ministère de l'outremer. Une analyse juridique pointue qui précise les conditions pour être inscrit sur la fameuse liste permettant de participer au(x) prochain(s) référendum(s) d'autodétermination.

Inscription obligatoire sur la liste générale au moment du scrutin :

Cela paraît évident mais la première de ces conditions sera d’être inscrit sur la liste générale en Nouvelle-Calédonie au moment du référendum, ce qui exclut, s'il n'y a pas d'ici là modification de la loi organique, les Calédoniens qui vivraient et voteraient dans l'hexagone pour les élections municipales ou présidentielles.

Autres conditions à remplir:

Une fois cette inscription acquise, l’individu doit remplir au moins l’une des trois conditions suivantes :

- Justifier de 20 ans de présence à compter de 2014, la date butoir n’est donc plus 1998 comme pour les Provinciales mais bien 1994!

- Avoir un jour relevé du statut civil coutumier (même si ça n’est plus le cas le jour du scrutin)

- Avoir des intérêts matériels et moraux en Calédonie et en apporter les preuves solides.

Ce dernier point pose problème sur le plan juridique car "les intérêts matériels et moraux" ne sont aujourd'hui reconnus que pour les seuls fonctionnaires. Le Conseil d’Etat précise que ce vide ne pourra pas être comblé par le décret de préparation du référendum, qui ne peut pas modifier ou préciser les critères figurant dans la loi organique. Pour aider à la constitution du corps électoral de la liste spéciale de sortie, les membres du Conseil suggèrent qu'une liste des critères définissant ces intérêts matériels et moraux soit dressée par anticipation. La juriste Anne Gras, interrogée ce mardi matin par la rédaction radio de NC1ère, insistait sur la nécessité d'un effort particulier d’anticipation et d’information afin d'éviter que des contestations de dernière minute ne puissent entacher la sincérité du scrutin.

L'inscription sur cette liste spéciale ne sera pas automatique !

Plus surprenant, l'avis du conseil d'Etat nous apprend que, même si l'on satisfait aux conditions pour figurer sur la liste spéciale, il faudra s'inscrire pour pouvoir voter, l'inscription sur la liste spéciale n'étant pas automatique!

Sur ce point, les sages du Palais Royal sont catégoriques et, cela, pour toutes les catégories d’électeurs. Il s'agit donc d'une démarche volontaire, comme le stipulent les dispositions du paragraphe III de l’article 189 prévoyant que l’inscription des électeurs sur la liste sera effectuée à leur demande. Mathias Chauchat, professeur de droit public à l'UNC, rappelle toutefois sur twitter que la procédure d'inscription obligatoire est contestée. Allusion au refus des indépendantistes de voir appliquées les mêmes conditions de définition du corps électoral que pour les élections provinciales *

Nécessité de constituer cette liste au plus vite

Si les sages du Palais Royal ne rentrent pas dans les détails des justificatifs à fournir, ils sont bien conscients du risque de confusion que ces deux obligations (s'inscrire volontairement sur la liste spéciale et être inscrit sur la liste générale en Calédonie au moment du vote) pourraient générer.

Le conseil d'Etat préconise par conséquent que cette liste spéciale de sortie soit constituée au plus vite, sans même attendre que la date du référendum soit fixée.

Ce 3ème corps électoral pourrait ainsi être révisé chaque année, jusqu’à la (ou les) consultation(s). Ce qui permettrait aux commissions administratives d’étudier les dossiers avec toute la sérénité nécessaire. Et surtout de régler les éventuels litiges avant les consultations référendaires ...

* Les indépendantistes ont fait savoir, lors de la session du Comité des 24 à l’ONU le 27 juin 2014, que, sans procédure loyale, il ne saurait y avoir élaboration consensuelle du corps de sortie. Roch Wamytan avait notamment déclaré qu' « au vu de l’évolution ces derniers mois de la situation concernant le droit de vote pour les élections provinciales, il est impensable et inacceptable que ce système soit appliqué pour la mise en place du corps électoral, régi par l’article 218, et relatif à l’organisation de la consultation d’accession du pays à la pleine souveraineté ».

NC 1 ère